Propriété intellectuelle et protection du savoir-faire

L’ensemble du site, ainsi que les créations artisanales d’Unik&Sens (bouquets de fleurs en cire de colza parfumée, bougies, et tout autre produit dérivé), sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Unik&Sens dispose d’un savoir-faire unique dont la méthode de fabrication a été déposée à l’INPI et est protégée contre toute tentative de reproduction ou d’imitation.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation – totale ou partielle – de nos créations sans l'autorisation écrite de Mme Barguillet est strictement interdite.

Sanctions en cas d’infraction

Toute violation des droits d’auteur ou contrefaçon pourra faire l’objet de poursuites civiles et pénales.
En vertu de l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon est punie de jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende.
Unik&Sens se réserve le droit d’engager toute procédure nécessaire pour faire respecter ses droits.

 

 

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Crédits photographiques

Toutes les photos présentes sur le site sont la propriété d’Unik&Sens. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable et peut entraîner des poursuites judiciaires.

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